Peut-on commercialiser un logiciel développé à partir d’un logiciel open source ?

A l’heure où les logiciels ne cessent de se multiplier, il importe de porter un regard attentif aux enjeux juridiques que leur développement peut soulever, tout particulièrement lorsqu’un ou plusieurs logiciels open source sont utilisés au sein d’un logiciel nouvellement créé destiné à être commercialisé. Un tel logiciel est d est-il commercialisable ?

La réponse à cette question est complexe et suppose de distinguer plusieurs situations : d’une part, l’hypothèse où le(s) logiciel(s) open source utilisé(s) est/sont soumis à une licence dite « non contaminante » (I), et d’autre part, l’hypothèse où ceux-ci sont soumis à une licence dite « contaminante » (II).

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